Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PUISSANCE 5
FREISS S.A.
FLAURAUD S.A.
FODA S.A.
LAURENT S.A.
AUMERLE S.A.

Numéro de dépôt :
93463953
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PUISSANCE 5

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) FREISS, la Société Anonyme (SA) FLAURAUD, la Société Anonyme (SA) FODA, la Société Anonyme (SA) LAURENT, la Société Anonyme (SA) AUMERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PUISSANCE 5 »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FREISS domicilié(e) Rue de l'Industrie GEISPOLSHEIM GARE, 67401 ILLKIRCH CEDEX - France, la Société Anonyme (SA) FLAURAUD domicilié(e) Avenue de Conthe, 15003 AURILLAC CEDEX - France, la Société Anonyme (SA) FODA domicilié(e) 8, Rue Jules Verne, 35000 RENNES - France, la Société Anonyme (SA) LAURENT domicilié(e) 42, Bld Jules Janin, 42029 ST ETIENNE CEDEX - France, la Société Anonyme (SA) AUMERLE domicilié(e) 21, Rte de Paris, 77343 PONTAULT COMBAULT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Albert SCHNEIDER Sté FREISS S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FREISS a également déposé les autres marques suivantes : FAITES DU BRUIT POUR L'AN 2000 , Faites du bruit pour l'an 2005 , Faites du bruit pour l'an 2004 , Faites du Bruit pour l'an 2003 , CES GARAGISTES FONT MIEUX , Faites du Bruit pour l'an 2002 , PREM'AUTO , Faites du bruit pour l'an 2001


FREISS S.A. - Rue de l'Industrie GEISPOLSHEIM GARE, 67401 ILLKIRCH CEDEX - France

FLAURAUD S.A. - Avenue de Conthe, 15003 AURILLAC CEDEX - France

FODA S.A. - 8, Rue Jules Verne, 35000 RENNES - France

LAURENT S.A. - 42, Bld Jules Janin, 42029 ST ETIENNE CEDEX - France

AUMERLE S.A. - 21, Rte de Paris, 77343 PONTAULT COMBAULT CEDEX - France - SIREN 5


Mr Albert SCHNEIDER Sté FREISS S.A. - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258925 - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1998-07-29

Dispositif d'allumage - alternateurs - démarreurs pour véhicules - bougies d'allumage pour moteur à explosion - pompes à eau pour moteurs - pompes à essence pour moteurs - silencieux et tubes - filtres à air et à huile - cardans - radiateurs -autoradios - antennes - haut-parleurs - émetteur-récepteurs de télé-communication - thermostats de refroidissement pour moteurs pour véhicules batteries électriques - chargeurs de batteries -Véhicules de locomotion par terre et leurs pièces détachées à savoir: phares de véhicules - lampes -anti-vol -, alarmes - balais essuie-glace - bouchons antivol - attelage pour remorque de véhicule - porte bagage - indicateur de direction-freins embrayages-courroies- amortisseurs de suspension pneumatiques - construction et réparation de véhicules automobiles -dépôt et entreposage de marchandise relative aux véhicules - livraison pièces détachées de véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.